Conseil Municipal du 22 mai 2003




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2003094CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2003095CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 29 avril 2003 - Délibération - (sans annexe)
2003096COMPTE ADMINISTRATIF 2002 - Délibération - (sans annexe)
2003097COMPTE DE GESTION 2002 - Délibération - (sans annexe)
2003098SOCIETE DES AMIS DE LA CULTURE BILINGUE EN ALSACE : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2003099INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE - Aménagement d’un 3ème département ’’Organisation et génie de production’’ : maîtrise d’ouvrage déléguée et lancement de la procédure de concours - Délibération - (sans annexe)
2003100PISCINE DE PLEIN AIR : remplacement d’un bâtiment technique suite à la tempête : avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)
2003101QUARTIER ’’LES PINS’’ : aménagement d’un terrain multisports et création d’une aire de jeux à l’école maternelle - demande de subventions - Délibération - (sans annexe)
2003102SERVICES MUNICIPAUX : remplacement de matériel roulant - Délibération - (sans annexe)
2003103FOIRE KERMESSE : fixation des dates pour 2003 - Délibération - (sans annexe)
2003104GRAND’RUE : déclassement et cession de parcelles - Délibération - (sans annexe)
2003105POINT D’INFORMATION SUR L’ETAT D’AVANCEMENT DU DOSSIER MLC - Délibération - (sans annexe)
2003106POINT D’INFORMATION SUR LE DOSSIER BANQUE DE FRANCE - Délibération - (sans annexe)